La participation publique et les mesures environnementales négociées : Quelle participation ? Quel public ?

Mercredi, le 7 juin 2006
Pavillon Charles-De Koninck, local 2419
Université Laval

Ce Colloque a pour objectif d’examiner le rôle joué par le public lors de l’élaboration des mesures environnementales négociées entre le gouvernement et l’industrie. Plus particulièrement, les conférenciers s’intéressent à des expériences européennes et canadiennes, abordent les implications juridiques et mesurent l’efficacité de ces nouveaux modes de régulation.

programme

Première séance

Sous la présidence Monsieur Jean Mercier, Professeur, Département de science politique, Université Laval

• 8:30 à 9:00 Inscription
• 9:00 Mot de bienvenue : Madame Paule Halley, Professeure et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, Faculté de droit, Université Laval
• 9:05 à 9h15 Rapport introductif : Monsieur Louis Guay, Professeur, Département de sociologie, Université Laval
• 9:15 à 10:15 La participation du public au titre du droit de l’urbanisme.

Madame Valérie Martinez, Allocataire monitrice, Université de Montpellier

Interventions de Messieurs Serge Giasson Avocat, Directeur du Service des affaires juridiques de la Ville de Québec et de Francis Roy, Professeur, Département des sciences géomatiques, Université Laval

• 10:15 à 10:30 Pause-santé
• 10:30 à 12:00 La participation du public dans le cadre de la Convention d’Aarhus

Madame Catherine Ribot, Professeure, Université Montpellier 1.

Interventions de Monsieur Yves Corriveau, Avocat, Environnement Canada et de Madame Aude Tremblay, Avocate et Étudiante graduée, Faculté de droit, Université Laval

• Pause dîner

Seconde séance

Sous la présidence de Monsieur Philippe Le prestre, Directeur, Institut Hydro-Québec en Environnement Développement et Société, Université Laval

• 14:00 Reprise de la séance
• 14:15 à 15:15 Le débat public en question.

Monsieur Jean-Louis Autin, Directeur du CREAM et Professeur, Université Montpellier 1

Interventions de Madame Claudette Journault, Commissaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement et de Monsieur Jean Baril, Avocat et Étudiant gradué, Faculté de droit, Université Laval

• 15:15 à 15:30 Pause-santé
• 15:30 à 16:30 Gouvernance, mondialisation et développement durable.

Monsieur Régis Marchiaro, Maître de conférences, Université Montpellier 1

Interventions de Messieurs Daniel Mockle, Professeur, Département de sciences juridiques, Université du Québec à Montréal et Pierre Issalys, Professeur, Faculté de droit, Université Laval

• 16:30 Conclusion

Monsieur Denis Lemieux, Professeur, Faculté de droit, Université Laval